Déposée le 16 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.S. Entreprises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONVERGENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.S. Entreprises domicilié(e) 43 Rue Spontini,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 768 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.S. Entreprises domicilié(e) 43 Rue Spontini,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque CONVERGENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERGENCES est expirée depuis le 16 septembre 2013.
P.S. Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : CONVERGENCE
P.S. Entreprises SARL - 43 Rue Spontini,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 422768093
P.S. Entreprises - 43 Rue Spontini,75116 PARIS - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390370 - Publication au BOPI 2004-04-08
Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465900 - Publication au BOPI 2007-12-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Décoration intérieure. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Vaisselle non en métaux précieux. Objets d'art en métaux communs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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